Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tégabio.SFA Sarl “ Belles saveurs ”
PIERROT JEAN-CLAUDE, CECILE, MAXIMILIEN

Numéro de dépôt :
3894873
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
Tégabio.SFA Sarl “ Belles saveurs ” de PIERROT JEAN-CLAUDE

Présentation de la marque Tégabio.SFA Sarl “ Belles saveurs ”

Déposée le 6 février 2012 par PIERROT JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tégabio.SFA Sarl “ Belles saveurs ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est PIERROT JEAN-CLAUDE, CECILE, MAXIMILIEN domicilié(e) 2, RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERROT JEAN-CLAUDE, CECILE, MAXIMILIEN domicilié(e) 2, RUE DE LA REPUBLIQUE - 97110 - POINTE-A-PITRE - France.

La marque Tégabio.SFA Sarl “ Belles saveurs ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894873.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tégabio.SFA Sarl “ Belles saveurs ” est expirée depuis le 6 février 2022.

PIERROT JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOPOLE GASTRONOMIQUE « BIO » Services et Filières associées – Sarl « Belles saveurs » , CHOCOLAT DELGRESO


PIERROT JEAN-CLAUDE, CECILE, MAXIMILIEN - 2, RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 97110 - POINTE-A-PITRE - France


PIERROT JEAN-CLAUDE, CECILE, MAXIMILIEN - 2, RUE DE LA REPUBLIQUE - 97110 - POINTE-A-PITRE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Machines – outils – machines d'emballage et d'empaquetage machines de cuisines électriques.

Appareils et instruments scientifiques d'enseignement.

Appareil de cuisson de réfrigération de séchage – congélateurs, stérilisateurs.

• viandes poissons – volaille fruits et légumes conservés séchés et cuits.

• farine et préparations de pain pâtisseries sucreries.

Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades nectars de fruits – sodas : tous ces produits étant issus d'une production biologique.

Publicité – gestion des affaires commerciales organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.

Construction d'édifices permanents installation – entretien et réparation de machines.

Education – formation – organisation et conduite de colloques – conférences et congrès – réservation de places pour spectacles.

• services de restauration (alimentation) – services de bars.

• services d'agriculture.